Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Effisac
Effisac, SARL

Numéro de dépôt :
3925757
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Effisac de Effisac

Présentation de la marque Effisac

Déposée le 8 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Effisac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Effisac »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Effisac domicilié(e) ZA de la Nouvelle Energie, Route de l'énergie, BP20113 - 59559 - Comines - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 821 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Effisac, M. Jean-Christophe Franssen domicilié(e) ZA de la Nouvelle Energie, Route de l'énergie, BP20113 - 59559 - Comines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 39

Effisac a également déposé les autres marques suivantes : Easycal , EARTH SOLUTIONS upgrade your waste


Effisac, SARL - ZA de la Nouvelle Energie, Route de l'énergie, BP20113 - 59559 - Comines - France - SIREN 383821303


Effisac, M. Jean-Christophe Franssen - ZA de la Nouvelle Energie, Route de l'énergie, BP20113 - 59559 - Comines - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636819 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Emballage et entreposage de marchandises.